Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOSOM
SOMNOMED FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3609732
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2028
ORTHOSOM de SOMNOMED FRANCE

Présentation de la marque ORTHOSOM

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMNOMED FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMNOMED FRANCE domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMNOMED FRANCE, M. JAEGER FRANTZ domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France.

La marque ORTHOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSOM arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

SOMNOMED FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée


SOMNOMED FRANCE, SAS - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France


SOMNOMED FRANCE, M. JAEGER FRANTZ - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 8 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°753437 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697854 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-11-08

Abrasifs à usage dentaire. Matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants. Produits pour la purification de l'air. Adjuvants à usage médical. Adhésifs pour prothèses dentaires. Adhésifs pour prothèses dentaires. Alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments dentaires. Dents artificielles. Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical. Prothèses dentaires. Orthèses dentaires. Appareils dentaires électriques. Fauteuils à usage médical ou dentaire. Appareils d'orthodontie. Formation – organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Publication de livres spécialisés. Publication de textes autres que textes publicitaires. Rédaction de textes autres que textes publicitaires. Essais de matériaux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches biologiques. Recherches en chimie. Recherches techniques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Art dentaire. Services médicaux. Services hospitaliers. Services de gardes-malades. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Location d'installations sanitaires. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence. Assistance médicale. Services de santé. Services de visagistes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.